Déposée le 28 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE SETI BEAL 2000B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA EST),
la marque française « MASUBAC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE SETI BEAL 2000B domicilié(e) ZI LES TOURRADES,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 908 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE BEAL 2000B domicilié(e) ZI LES TOURRADES,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASUBAC est expirée depuis le 28 mars 2017.
STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE SETI BEAL 2000B a également déposé les autres marques suivantes : SITRAW , “ PRODEMAT ”
STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE SETI SARL BEAL 2000B - ZI LES TOURRADES,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France - SIREN 327908299
STRUCTURE ECONOMIE THERMIQUE INFORMATIQUE BEAL 2000B - ZI LES TOURRADES,06150 CANNES LA BOCCA - 06150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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